Editeur
Adret - 837 avenue de Bruxelles - ZAC des Playes - 83 500 La Seyne-sur-Mer - France
- laseyne@adret.net
Propriété intellectuelle
Vous acceptez d’utiliser ce site dans un cadre
légal, notamment au regard du droit de la propriété
intellectuelle ou de tout autre réglementation en vigueur.
La structure du site www.adret.net ainsi que l'ensemble
des textes, images, photos et logos qui le constitue sont la propriété
exclusive de Adret Certaines photos font l'objet d'une cession
partielle de droit ou d'une autorisation de publication par leurs
auteurs. Toute reproduction, par quelque moyen que ce soit, de tout ou partie
du site ou de son contenu est strictement interdit, sauf autorisation
expresse d'Adret ou de leurs ayant droits.
A défaut d’accord préalable écrit et validé par Adret au titre d’un droit de
propriété intellectuelle, vous ne
devez pas copier, modifier, traduire, créer un dérivé,
transmettre de manière directe ou indirecte,
tenter de trouver le code source, transférer toute information contenue sur ce site.
Tous les droits relatifs aux marques déposées, aux noms
déposés figurant sur le Site sont la propriété
de leurs titulaires respectifs, et vous êtes seul responsable de
toute utilisation, exploitation non autorisée.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative
à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez
d’un droit de consultation, de modification et de retrait de toutes
les données personnelles portées à la connaissance de
Adret lors de l’utilisation du Site.
Cette faculté peut être exercée sur simple demande
écrite auprès de Adret.
Responsabilité
Adret s'efforce de tenir à jour le site www.adret.net, cependant Adret ne peut garantir, à tout moment,
l'exhaustivité et l'exactitude des informations qui y sont
diffusées, ni être tenu pour responsable des suites
de leur utilisation par les internautes. Ce site peut comporter des liens vers d'autre sites internet, toutefois
Adret ne peut être tenu pour responsable de tout
préjudice survenu des suites de l'utilisation de biens ou
services mis à disposition sur ces sites ou d'informations
diffusées sur ceux-ci.
Litiges
Les Conditions d’utilisation et les relations entre vous et Adret sont soumis à la loi française. A défaut
d’accord amiable, tout différend sera soumis aux tribunaux
compétents du siège de Adret.
Hébergeur
AIDES Informatique
Z.A.C Valgora – Bâtiment Le France - 83160 La Valette du Var
Tél. 04 94 14 18 44 - Fax : 04 94 14 18 43 - www.aides.fr - contact@aides.fr
Conception et création graphique
AIDES Informatique
Z.A.C Valgora – Bâtiment Le France - 83160 La Valette du Var
Tél. 04 94 14 18 44 - Fax : 04 94 14 18 43 - www.aides.fr - contact@aides.fr
|